Claude Fath


De: Claude Fath
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
représentants des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Claude FATH
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
représentant des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
suppléant
Remplace:M. François PERRIN-PELLETIER
Groupe:
suppleant
nomination
03 Juillet 200903/07/2009
De: Claude Fath
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
4° Au titre des représentants des sociétés d'assurances
titulaire
Groupe:
nomination
01 Octobre 200401/10/2004
De: Fath (Claude, Albert)
directeur général d'un groupe d'assurances. Chevalier du 27 avril 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-04-27"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Fath (Claude)
Objet:
le conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
membres du Sénat
représentants des organismes de protection sociale complémentaire
Au titre des entreprises d'assurance
Sur désignation de la Fédération française des sociétés d'assurance
Groupe:
composition
02 Juillet 200002/07/2000
De: Fath (Claude)
Objet:
membres de la commission de la réglementation
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Fath (Claude)
Objet:
membres de la commission consultative de l'assurance
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Fath (Claude)
président du Groupement des assurances de personnes
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Fath (Claude)
président du Groupement des assurances de personnes
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
représentants des entreprises d'assurances
Remplace:M. Peugeot (Patrick)
Groupe:
nomination
05 Juin 199905/06/1999
De: Fath (Claude)
Objet:
membres de la commission consultative de l'assurance
à compter de la date du présent arrêté
représentants des entreprises d'assurances
Remplace:M. Peugeot (Patrick)
Groupe:
nomination
05 Juin 199905/06/1999
De: Fath (Claude)
Objet:
membre de la commission de la réglementation
Remplace:M. Peugeot (Patrick)
Groupe:
nomination
05 Juin 199905/06/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.